Use it or lose it

Si j’apprends qu’un individu ou une société utilise une marque qui m’appartient, dans un domaine d’activité similaire (NDLR : la ou les classes dans lesquelles la marque a été déposée), et que je lui permette de continuer d’exercer son activité sans rien faire (peut-être parce que je pense que ce qu’il fait est " bien "), cela peut entraîner des problèmes par la suite avec des personnes malintentionnées. A l’instar d’O’Reilly and Associates et la marque Web 2.0, il faut normalement agir d’abord, puis discuter une fois que l’on a marqué notre territoire [2]. En effet, quelqu’un de malveillant pourrait démontrer que la marque a été abandonnée au domaine public, puisqu’on n’en parle pas et qu’on ne la défend jamais. Le problème consiste donc à garder la marque " vivante " et défendue sans pour autant devenir totalement restrictif. Mozilla ou plutôt les avocats du projet Mozilla, comme la plupart des projets qui ont déposé des marques, a passé beaucoup du temps à rédiger des documents décrivant ce qu’il est possible ou non de faire avec leurs marques sans demander leur accord [3] (NDLR : ceci est également valide pour le logo puisque, en France par exemple, le logo ou sigle est déposé en même temps que la marque elle-même dans une ou plusieurs classes). Le projet négocie également des accords avec des tiers sur l’utilisation des marques en question lorsque les termes sortent du cadre de ces " guidelines ". Une marque déposée est censée être un gage de qualité, qui assure l’origine du produit – comme une AOC pour les vins et les fromages. C’est un contrat de qualité et de confiance passé avec le consommateur. Cette confiance se gagne difficilement, et est très facile à perdre si une seule utilisation de la marque n’est pas à la hauteur des attentes. Dans le cas des Logiciels libres, ce concept est en général inadapté, car de par sa nature, n’importe qui peut faire des changements et redistribuer le résultat de ses travaux sans la permission de l’auteur. L’appartenance du logiciel, l’AOC, ne peut donc pas être assurée.

Le cas Java

Java vient récemment d’être libéré sous une licence GPL v2, avec une exception Classpath pour une partie [4]. C’est une excellente nouvelle pour les développeurs de Logiciels libres. Mais la question des marques déposées se pose également chez Sun. Selon Tim Bray [5] : " Rassurez-vous : peu importe combien de forks de Java existent, ce ne sera pas Java à moins que cela ne s’appelle ‘Java’ ou que voyiez la tasse de café dessinée dessus. S’il y a le nom et la tasse, c’est Java, et c’est compatible. Et Sun protégera strictement cela devant les tribunaux si nous y sommes obligés. Nous l’avons déjà fait par le passé, et nous le referons. "

Comment font les distributions ?

Une distribution dispose de deux solutions. Si elle souhaite utiliser les marques de Mozilla par exemple, soit les responsables " remontent " toutes les modifications apportées au logiciel Mozilla afin de demander l’autorisation d’utiliser la marque du projet, soit cela rentre dans le cadre d’un accord qui leur donne le droit d’utiliser la marque, assurant qu’ils ne vont pas dépasser certaines limites. Dans le cas de Debian, un contrat n’est pas envisageable. Le Debian Social Contract [6] oblige les projets à donner à tous les utilisateurs les droits qu’ils donnent au projet Debian. Ceci est incompatible avec le concept visant à assurer l’origine et le niveau de qualité dans le contexte d’utilisation de marques déposées. La question n’est pas de savoir si Debian enfreint ou non les " Mozilla trademark usage guidelines ", mais de simplement s’en tenir aux faits. Un développeur Debian précise qu’il " remonte " ses changements (patchs), mais Mozilla refuse de les valider [7]. Un représentant de Mozilla dira que ces changements ne représentent pas de simples corrections de bogues, qu’ils sont trop conséquents et trop peu documentés pour être validés sans problème [8]. Au final, c’est l’impasse. Mozilla Corporation se sent obligée de retirer les droits d’utilisation de la marque au projet Debian, et au moment où j’écris ceci, il n’y a toujours pas de compromis à l’horizon.

Pourquoi, finalement, ce n’est pas grave

Quelle est la différence entre la Mona Lisa et la Joconde ? Si je suis à Bordeaux, je mets mes achats dans une poche, est-ce plus efficace que d’utiliser un sac à Lyon (NDLR : ou un sachet en Alsace) ? Est-ce qu’une salade de dent de lion est meilleure qu’une salade de pissenlit ? Ce que Debian livre avec Sarge sous le nom d’IceWeasel sera le même logiciel qui allait y être intégré sous le nom de Firefox. Finalement, le nom ne change rien. Je comprends que toutes les distributions souhaitent s’appuyer sur le succès du projet Mozilla, mais Debian ne sera pas meilleure avec le panda rouge qu’avec, exactement, la même chose sous un autre nom. Le " droit au fork " est un principe important du Logiciel libre et, heureusement, Mozilla Firefox est un Logiciel libre. Si on n’est pas d’accord avec la façon dont un projet est géré, rien ne nous empêche de faire développer le logiciel sous un autre nom. Heureusement, Sodipodi [9] était un Logiciel libre, et il nous a permis d’avoir Inkscape [10]. Heureusement la licence Mozilla [11] permet la création de projets comme IceWeasel... et Nvu [12]... et Epiphany [13].